Conseil Municipal du 04 octobre 1911




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D13 Page 281"Séance du 4 Octobre 1911|-|Piste bitumée et caniveau au Chenal|-|Presbytère - vestibule de la Mairie|-|Crédit supplémentaire - pompiers|-|Demande de ""La Villeneuvoise""|-|Groupe scolaire - emplacement - Registre D13 Page 281" - Délibération
D13 Page 285Emprunt |-|Conduite des enfants|-|Lettre de M. Mortier|-|Société du Gaz - Registre D13 Page 285 - Délibération
D13 Page 286Abattoirs - remblai|-|Fosse septique|-|Ciment|-|Garde-vue|-|Portes des salles d'abattage|-|Poteaux des vestiaires|-|Grille de service|-|Pavage - Registre D13 Page 286 - Délibération
D13 Page 287Peinture|-|Tuiles pour murs de clôture|-|Bec de gaz|-|Bornes fontaines quartier du chemin de la Belle Ile et du Canal|-|Délibération en retard|-|Presbytère|-| Abreuvoir|-|Baignade - Registre D13 Page 287 - Délibération
D13 Page 288Abattoirs|-|Tuiles pour chaperon|-|Ciment|-|Poteaux des vestiaires|-|Enduits sur les murs de la remise|-|Bouverie - bergerie - porcheries|-|Greniers au dessus de la bergerie|-|Carrelage|-|Pavage du Coche|-|Bascule|-|Remblai - Registre D13 Page 288 - Délibération
D13 Page 289Fosse septique|-|Ciment|-|Chemin d'accès|-|Remblai|-|Situation des dépenses|-|Secours aux Réservistes - Registre D13 Page 289 - Délibération